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Cysoing (59) - La belle allée | Lot 12

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App. 3 pièces - 77.03 m² Lot Nº12

300 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 83.05 m² Lot Nº11

323 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 82.61 m² Lot Nº16

345 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 82.71 m² Lot Nº21

365 000 € TVA 20%

App. 4 pièces - 117.37 m² Lot Nº5

475 000 € TVA 20%

App. 5 pièces - 124.08 m² Lot Nº22

595 000 € TVA 20%

App. 5 pièces - 134.96 m² Lot Nº23

625 000 € TVA 20%

Mais. 3 pièces - 79.63 m² Lot NºMRT3

299 000 € TVA 20%

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Accueil Nos résidences La belle allée Les logements

App. 3 pièces - lot nº12

Appartement 3 pièces

Lot Nº12

300 000 € TVA 20%

Surface 77.03 m²

Étage 1er

Orientation Est

Annexes Parking extérieur, Balcon

Je suis intéressé(e) par ce bien

Découvrez ce superbe appartement 3 pièces de 77,03 m², idéalement orienté à l’est pour une luminosité optimale. Il offre un vaste séjour de 34,58 m², deux chambres confortables, une belle salle de bain, un WC séparé ainsi qu’une buanderie. Profitez d’un agréable balcon de 8,04 m² pour vos moments de détente en extérieur. Un parking extérieur vient compléter les prestations de ce bien alliant espace, fonctionnalité et confort de vie.

Prestations communes :

  • Volets roulants à commande électrique
  • Chaudière individuelle gaz
  • Carrelage dans les salles d'eau et WC
  • Parquet stratifié dans les pièces à vivre
  • WC suspendus
  • Isolation phonique et thermique
  • Balcon, terrasse ou jardin privatif
  • Ascenseur
  • Règlementation environnementale RE2020

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03 66 72 34 17

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Propriétaire du site www.dubois-promotion.fr
DUBOIS PROMOTION
31 Allée Lavoisier
59650 VILLENEUVE D’ASCQ
03 20 61 88 31
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Informations légales
SARL au capital de 409 500,00€
Immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 447 150 160 00037
TVA Intracommunautaire : FR OH 447 150 160

Directeur de la publication
Monsieur Vincent CATRICE en sa qualité de Directeur de DUBOIS PROMOTION

Hébergeur et conception

Créateur : Elixir

Hébergeur : SAS OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Elixir - 68 rue Marjolin - 92300 Levallois-Perret - RCS Nanterre : 343 724 944

Tél : 01 47 12 90 00 - Email : contact@oswald-orb.fr
Site internet : https://switchtoelixir.fr/

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Conditions particulières de vente pour acheter mon bien en TVA 5,5%

La vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) est en principe assujettie à la TVA de 20%. Toutefois, l’immeuble à construire, étant situé à moins de 300 mètres d’une zone QPV (quartier prioritaire de la politique de la ville), les prix de vente hors taxes peuvent être soumis au taux réduit de TVA à 5,5%, sous les conditions cumulatives fixées par les articles L.351-2 et L.411-2 du Code de Construction et de l’habitation, à savoir :

- Votre revenu fiscal de référence de votre avis d’imposition N-2 ne doit pas excéder les plafonds de ressources* établis au titre de l’accession dans les organismes d’HLM (plafonds PLS majorés de 11%)

- Vous devez acheter ce bien en tant que résidence principale (occupation minimale de 8 mois par an).

NOUS ATTIRONS VOTRE ATTENTION SUR LE FAIT QUE L’ENSEMBLE DE CES CONDITIONS DEVRONT ETRE JUSTIFIEES LORS DE LA SIGNATURE DE L’ACTE AUTHENTIQUE DE VENTE, NOTAMMENT PAR LA REMISE DE VOTRE AVIS D’IMPOSITION N-2 ET D’UNE ATTESTATION SUR L’HONNEUR QUANT A LA DESTINATION DU BIEN EN TANT QUE RESIDENCE PRINCIPALE.


Toute fausse déclaration ou choix erroné, de votre part, vous expose à la remise en cause du taux de TVA réduit de 5,5%. Le prix de vente toutes taxes comprises du bien réservé sera alors recalculé au taux normal de TVA de 20%.De même le bénéfice du taux réduit de TVA à 5,5% est susceptible d’être remis en cause dans l’hypothèse où les conditions d’application dudit taux cessent d’être remplies dans un délai de 10 ans suivant la conclusion de l’acte de vente, notamment en cas de revente ou de changement de destination du logement.

* Pour la vérification de ces plafonds de ressources et de prix de vente ouvrant droit au bénéfice du taux réduit de 5,5%, vous pouvez cliquer sur le lien suivant : BAREME -TVA - Plafonds de ressources et de prix de vente ouvrant droit au bénéfice du taux réduit | bofip.impots.gouv.fr